x

Dates du séjour

Nombre de personnes

LOCATIFS – Filtrage Nombre de personnes
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8

Type de location

LOCATIFS – Filtrage Location / Emplacement
  • Hébergement
  • Emplacement

Mentions légales

SAS La Brindille

Téléphone : 05 58 82 74 82
Mail : loubrousta@wanadoo.fr

Le site www.lou-broustaricq.com est hébergé par la société Niwanet.

FRANCECOM, Web Agency
2, Boulevard Jean Moulin 44100 NANTES
Tél : 02 51 80 88 88
Fax : 02 51 80 88 87
Web : www.francecom.fr
RCS : Nantes B 410 557 151
SIRET : 41055715100033

La consultation du site www.lou-broustaricq.com est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.

L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrait se voir engagée.

Contenu du Site

Le site est exploité par la société SAS La Brindille.

Le site présente les activités de la société SAS La Brindille.

Propriété Intellectuelle

Le Site www.lou-broustaricq.com constitue une œuvre dont Francecom est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site www.lou-broustaricq.com sont la propriété de Francecom (hors photos appartenant à la société SAS La Brindille et textes rédigés par la société SAS La Brindille) et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site www.lou-broustaricq.com ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de Francecom est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.

Aucun lien hypertexte vers le Site www.lou-broustaricq.com ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Francecom.

*L’action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître le dit contenu comme le sien.

Crédits photos

Photos non contractuelles.

Responsabilité

La société SAS La Brindille décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site www.lou-broustaricq.com et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.

Les éléments présentés sur le Site www.lou-broustaricq.com sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le Site www.lou-broustaricq.com – Quel que soit l’existence préalable ou non de l’accord de la société SAS La Brindille – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.

La société SAS La Brindille ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site www.lou-broustaricq.com . De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site www.lou-broustaricq.com . Sauf faute grave exclusive de la société SAS La Brindille, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site www.lou-broustaricq.com.

Loi applicable et Compétence judiciaire

L’ensemble des informations diffusé sur le Site www.lou-broustaricq.com et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français.

En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.

A défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir l’Association des Médiateurs Européens (AME CONSO), dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.

La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer par courrier adressé à AME CONSO ou via le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO.

AME CONSO
11 Place Dauphine
75001 PARIS
www.mediationconso-ame.com

Condition générales de ventes

Le site www.lou-broustaricq.com ne permet pas d’effectuer d’achat sur le site. Les Conditions Générales de Ventes sont disponibles dans la rubrique Documents à télécharger, ou sur demande à l’adresse loubrousta@wanadoo.fr.

Informations relatives aux cookies sur notre site

L’informations détaillée des cookies et leurs gestions sur le site sont disponibles ici : Politique de cookies (EU)

Vous pouvez en savoir plus sur l’utilisation des cookies en consultant le site de la CNIL : www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

Informations relatives à la politique de confidentialité et à la gestion des données personnelles :

L’informations détaillée de la politique de confidentialité et de la gestion des données personnelles